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Mairie de Puygouzon (Tarn 81)
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C.C.A.S. – Conseils d’administration

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2025

Séance du 22 avril 2025

Liste des délibérations du 22/04/2025
  • DEL.EHPAD N°2025-15 : Tarifs hébergement et dépendance 2025 : ANNULE et REMPLACE DEL.EHPAD N°2025-06.

Séance du 09 avril 2025

Liste des délibérations du 09/04/2025
  • DEL.CCAS N°2025-01 : Adoption du PV de la séance du 05/12/2024.
  • DEL.CCAS N°2025-02 : Rapport d’activité et vote compte administratif 2024.
  • DEL.CCAS N°2025-03 : Adoption compte de gestion 2024.
  • DEL.CCAS N°2025-04 : Affection du résultat de l’exercice 2024.
  • DEL.CCAS N°2025-05 : Subvention aux associations pour 2025.
  • DEL.CCAS N°2025-06 : Vote budget prévisionnel 2025.
  • DEL.EHPAD N°2025-01 : Approbation du compte de gestion 2024.
  • DEL.EHPAD N°2025-02 : ERRD 2024.
  • DEL.EHPAD N°2025-03 : Affectation du résultat 2024.
  • DEL.EHPAD N°2025-04 : Approbation du règlement de fonctionnement réactualisé.
  • DEL.EHPAD N°2025-05 : Approbation du projet d’établissement.
  • DEL.EHPAD N°2025-06 : Changement des tarifs hébergement et dépendance 2025.
  • DEL.EHPAD N°2025-07 : Adoption de la tarification différenciée pour les nouveaux entrants.
  • DEL.EHPAD N°2025-08 : Adoption du changement de planning des AS et ASH.
  • DEL.EHPAD N°2025-09 : Présentation de l’enquête annuelle de satisfaction.
  • DEL.EHPAD N°2025-10 : Approbation du livret d’accueil.
  • DEL.EHPAD N°2025-11 : Fermeture d’un poste d’adjoint technique principal et ouverture d’un poste d’adjoint technique.
  • DEL.EHPAD N°2025-12 : Utilisation des CDD pour le remplacement d’un agent indisponible.
  • DEL.EHPAD N°2025-13 : Vente au CCAS du véhicule Peugeot Expert.
  • DEL.EHPAD N°2025-14 : Approbation d’un contrat de séjour réactualisé.

2024

Séance du 05 décembre 2024

Liste des délibérations du 05/12/2024
Procès-verbal du 05/12/2024
  • DELIB.CCAS N°2024-18 : Adpotion du PV du 24/102024.
  • EHPAD DM N°1 : EPRD 2024.

Séance du 24 octobre 2024

Liste des délibérations du 24/10/2024
Procès-verbal du 24/10/2024
  • DELIB.EHPAD N°2024-18 : Révision du règlement intérieur de l’EHPAD Les Terrasses du Pastel.

Séance du 25 septembre 2024

Liste des délibérations du 25/09/2024
Procès-verbal du 25/09/2024
  • DELIB.EHPAD N°2024-13 : Présentation de l’État Réalisé des Recettes et des Dépenses 2024
  • DELIB.EHPAD N°2024-14 : Adhésion au groupement de commandes initié par le SDET pour l’achat de gaz et/ou d’électricité
  • DELIB.EHPAD N°2024-15 : Demande de subvention au Conseil Départemental
  • DELIB.EHPAD N°2024-16 :  Utilisation de contrats saisonniers
  • DELIB.EHPAD N°2024-17 : Modification du tableau des effectifs

Séance du 15 avril 2024

Liste des délibérations du 15/04/2024
Procès-verbal du 15/04/2024
  • DELIB.EHPAD N°2024-07 : État Réalisé des Recettes et des Dépenses 2023
  • DELIB.EHPAD N°2024-08 : Compte de gestion 2023
  • DELIB.EHPAD N°2024-09 : Affectation des résultats
  • DELIB.EHPAD N°2024-10 : État Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2024
  • DELIB.EHPAD N°2024-11 : Tarifs hébergement et dépendance à compter du 1er avril 2024
  • DELIB.EHPAD N°2024-12 : Modification du tableau des effectifs.
  • DELIB.CCAS N°2024-11 : Élection à la vice-présidence
  • DELIB.CCAS N°2024-12 : Vote compte administratif 2023
  • DELIB.CCAS N°2024-13 : Admission en non-valeur
  • DELIB.CCAS N°2024-14 : Adoption compte de gestion 2023.
  • DELIB.CCAS N°2024-15 : Affection du résultat de l’exercice 2023.
  • DELIB.CCAS N°2024-16 : Subventions aux associations 2024.
  • DELIB.CCAS N°2024-17 : Vote du budget prévisionnel 2024.

Séance du 15 février 2024

Liste des délibérations du 15/02/2024
Procès-verbal du 15/02/2024
  • DELIB.EHPAD N°2024-01 : Vote de l’État Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2023
  • DELIB.EHPAD N°2024-02 : Affectation du résultat 2022
  • DELIB.CCAS N°2024-03 : Aide financière du CCAS au portage des repas à domicile au 1er jenvier 2024. ANNULE et REMPLACE la délibération votée le 15 novembre 2023.
  • DELIB.CCAS N°2024-04 : Mise en place du RIFSEEP.
  • DELIB.CCAS N°2024-05 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier.
  • DELIB.CCAS N°2024-06 : Débat sur les Orientations Budgétaires 2024.

Horaires d’ouverture

Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h30 à 12h00  et de 13h30 à 18h00

Mercredi de 08h30 à 12h30, fermée l’après-midi

Samedi de 9h à 12h


 

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