2025
Séance du 15 décembre 2025
Séance du 26 novembre 2025
- DEL.CCAS N°2025-9 : Admission en non valeur d’une créance irrécouvrable.
- DEL.CCAS N°2025-10 : Subvention exceptionnelle en faveur de l’Épicerie Sociale de l’Albigeois.
- DEL.CCAS N°2025-11 : Don à une association de lutte contre la maladie de Charcot.
- DEL.CCAS N°2025-12 : Autorisation de candidater aux appels à initiatives du Département.
- DEL.EHPAD N°2025-17 : Autorisation de cession de l’activité de l’EHPAD “Les Terrasses du Pastel” à l’association à but non lucratif EDENIS
- DEL.EHPAD N°2025-18 : Décision modificative n°1 – Année 2025
- DEL.EHPAD N°2025-19 : Présentation de l’État Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2025
- DEL.EHPAD N°2025-20 : Modification du tableau des effectifs.
Séance du 21 mai 2025
Séance du 22 avril 2025
Séance du 09 avril 2025
- DEL.CCAS N°2025-01 : Adoption du PV de la séance du 05/12/2024.
- DEL.CCAS N°2025-02 : Rapport d’activité et vote compte administratif 2024.
- DEL.CCAS N°2025-03 : Adoption compte de gestion 2024.
- DEL.CCAS N°2025-04 : Affection du résultat de l’exercice 2024.
- DEL.CCAS N°2025-05 : Subvention aux associations pour 2025.
- DEL.CCAS N°2025-06 : Vote budget prévisionnel 2025.
- DEL.EHPAD N°2025-01 : Approbation du compte de gestion 2024.
- DEL.EHPAD N°2025-02 : ERRD 2024.
- DEL.EHPAD N°2025-03 : Affectation du résultat 2024.
- DEL.EHPAD N°2025-04 : Approbation du règlement de fonctionnement réactualisé.
- DEL.EHPAD N°2025-05 : Approbation du projet d’établissement.
- DEL.EHPAD N°2025-06 : Changement des tarifs hébergement et dépendance 2025.
- DEL.EHPAD N°2025-07 : Adoption de la tarification différenciée pour les nouveaux entrants.
- DEL.EHPAD N°2025-08 : Adoption du changement de planning des AS et ASH.
- DEL.EHPAD N°2025-09 : Présentation de l’enquête annuelle de satisfaction.
- DEL.EHPAD N°2025-10 : Approbation du livret d’accueil.
- DEL.EHPAD N°2025-11 : Fermeture d’un poste d’adjoint technique principal et ouverture d’un poste d’adjoint technique.
- DEL.EHPAD N°2025-12 : Utilisation des CDD pour le remplacement d’un agent indisponible.
- DEL.EHPAD N°2025-13 : Vente au CCAS du véhicule Peugeot Expert.
- DEL.EHPAD N°2025-14 : Approbation d’un contrat de séjour réactualisé.
2024
Séance du 05 décembre 2024
Séance du 24 octobre 2024
Séance du 25 septembre 2024
- DELIB.EHPAD N°2024-13 : Présentation de l’État Réalisé des Recettes et des Dépenses 2024
- DELIB.EHPAD N°2024-14 : Adhésion au groupement de commandes initié par le SDET pour l’achat de gaz et/ou d’électricité
- DELIB.EHPAD N°2024-15 : Demande de subvention au Conseil Départemental
- DELIB.EHPAD N°2024-16 : Utilisation de contrats saisonniers
- DELIB.EHPAD N°2024-17 : Modification du tableau des effectifs
Séance du 15 avril 2024
- DELIB.EHPAD N°2024-07 : État Réalisé des Recettes et des Dépenses 2023
- DELIB.EHPAD N°2024-08 : Compte de gestion 2023
- DELIB.EHPAD N°2024-09 : Affectation des résultats
- DELIB.EHPAD N°2024-10 : État Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2024
- DELIB.EHPAD N°2024-11 : Tarifs hébergement et dépendance à compter du 1er avril 2024
- DELIB.EHPAD N°2024-12 : Modification du tableau des effectifs.
- DELIB.CCAS N°2024-11 : Élection à la vice-présidence
- DELIB.CCAS N°2024-12 : Vote compte administratif 2023
- DELIB.CCAS N°2024-13 : Admission en non-valeur
- DELIB.CCAS N°2024-14 : Adoption compte de gestion 2023.
- DELIB.CCAS N°2024-15 : Affection du résultat de l’exercice 2023.
- DELIB.CCAS N°2024-16 : Subventions aux associations 2024.
- DELIB.CCAS N°2024-17 : Vote du budget prévisionnel 2024.
Séance du 15 février 2024
- DELIB.CCAS N°2024-03 : Aide financière du CCAS au portage des repas à domicile au 1er jenvier 2024. ANNULE et REMPLACE la délibération votée le 15 novembre 2023.
- DELIB.CCAS N°2024-04 : Mise en place du RIFSEEP.
- DELIB.CCAS N°2024-05 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier.
- DELIB.CCAS N°2024-06 : Débat sur les Orientations Budgétaires 2024.