2025
Séance du 23 juin 2025
- DEL2025-25 : Procès-verbal de la séance du 07 avril 2025 – Approbation.
- DEL2025-26 : Fixation du nombre et répartition des sièges du Conseil Communautaire dans le cadre d’un accord local.
- DEL2025-27 : Renouvellement de la CTG 2022-2025 avec la CAF-Avenant.
- DEL2025-28 : Participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles – Année scolaire 2025-2026.
- DEL2025-29 : Tarification cantine : Année scolaire 2025-2026.
- DEL2025-30 : Tarifs et conventions de fourniture de repas à la crèche Les Lucioles et à l’association Familles Rurales de Puygouzon 2025-2026.
- DEL2025-31 : Mise à disposition d’agents communaux auprès de l’A.L.A.E. 2025-2026.
- DEL2025-32 : Montant de la participation des familles pour le chantier loisirs jeunes 2025.
- DEL2025-33 : Budget communal – DM 1.
- DEL2025-34 : Modification de la durée des amortissements.
- DEL2025-35 : Indemnité pour le gardiennage des églises communales 2025.
- DEL2025-36 : Projet Urbain Partenarial La Brugue – Avenant.
- DEL2025-37 : Acquisition de la parcelle 113A48.
- DEL2025-38 : Désaffectation et déclassement d’un délaissé de voirie 1 impasse de la Bourdarié.
- DEL2025-39 : Cession du délaissé de voirie 1 impasse de la Bourdarié.
- DEL2025-40 : Dénomination de la salle polyvalente : Salle Maria Estampe et des salles de réunions annexes : Salles Claude Aversenc.
- DEL2025-41 : Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires.
Séance du 07 avril 2025
- DEL2025-11 : Procès-verbal de la séance du 10 février 2025 – Approbation.
- DEL2025-12 : Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2024 du Budget communal.
- DEL2025-13 : Vote du Compte Administratif du Budget communal 2024.
- DEL2025-14 : Budget communal – Exercice 2025 : Affectation des résultats.
- DEL2025-15 : Vote du Budget Primitif communal 2025.
- DEL2025-16 : Fixation des taux d’imposition – Année 2025.
- DEL2025-17 : Subvention aux associations – Année 2025.
- DEL2025-18 : Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2024 du Budget Production d’énergie photovoltaïque.
- DEL2025-19 : Vote du Compte Administratif du Budget Annexe Production d’énergie photovoltaïque2024.
- DEL2025-20 : Budget Production d’énergie photovoltaïque – Exercice 2025 : Affectation des résultats.
- DEL2025-21 : Vote du Budget Primitif Production d’énergie photovoltaïque 2025.
- DEL2025-22 : Dénomination portant sur une voie départementale.
- DEL2025-23 : Dénomination portant sur une voie communale.
- DEL2025-24 : Transfert des voiries de la rue Joséphine Baker dans le domaine public communal.
Séance du 10 février 2025
- DEL2025-01 : Procès-verbal de la séance du 09 décembre 2024 – Approbation.
- DEL2025-02 : Compte-rendu des décisions prises par M. Le Maire dans le cadre de la délégation consentie.
- DEL2025-03 : Validation annuelle des montants des concours à titre gratuit au profit des associations “Les Lucioles” et “Familles Rurales de Puygouzon”.
- DEL2025-04 : Débat sur les orientations budgétaires 2025.
- DEL2025-05 : Subvention exceptionnelle à l’association “Les Lucioles de Puygouzon”.
- DEL2025-06 : Subvention au CCAS pour l’année 2025.
- DEL2025-07 : Subvention aux Puygouzonnais pour l’acquisition de récupérateurs d’eau pour l’année 2025.
- DEL2025-08 : Tarifs municipaux 2025 – Modification.
- DEL2025-09 : Dénomination portant sur les voies de l’ancienne commune de Labastide-Dénat et sur quelques voies de l’ancienne commune de Puygouzon.
- DEL2025-10 : Modification du tableau des effectifs.
2024
Séance du 09 décembre 2024
- DEL2024-54 : Procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024 – Approbation.
- DEL2024-55 : Compte-rendu des décisions prises par M. Le Maire dans le cadre de la délégation consentie.
- DEL2024-56 : Identification des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables.
- DEL2024-57 : Budget communal : Décision modificative n°2.
- DEL2024-58: Budget communal : Décision modificative n°3.
- DEL2024-59 : Opération n°792021002 “Démolition et reconstruction de l’école élémentaire” : Modification de l’Autorisation de Programme et crédits de paiement (AP/CP).
- DEL2024-60 : Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025.
- DEL2024-61 : Tarifs d’adhésion 2025 à la médiathèque communale Suzanne Noël.
- DEL2024-62 : Tarifs municipaux 2025.
- DEL2024-63 : Tarifs location salles communales 2025.
- DEL2024-64 : Approbation du rapport de la CLECT 2024 et du montant de l’Attribution de Compensation définitive 2024.
- DEL2024-65 : Dérogation au repos dominical pour 2025 – Commerces de détail.
- DEL2024-66 : Transfert des voiries ZD 345 du lotissement Impasse des Trois Puits dans le domaine public communal.
- DEL2024-67 : Acquisition de la parcelle ZN 963.
- DEL2024-68 : Dénomination portant sur deux voies de lotissement.
- DEL2024-69 : Modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents.
- DEL2024-70 : Attribution de chèques cadeaux aux agents.
Séance du 30 septembre 2024
- DEL2024-41 : Procès-verbal de la séance du 10 juin 2024 – Approbation.
- DEL2024-42 : Compte-rendu des décisions prises par M. Le Maire dans le cadre de la délégation consentie.
- DEL2024-43 : Intégration de nouvelles communes dans l’entente intercommunale pour la production et la distribution de repas de restauration collective en Albigeois.
- DEL2024-44 : Identification des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables.
- DEL2024-45: Subvention exceptionnelle à l’association Les Festives de Puygouzon.
- DEL2024-46 : Subvention exceptionnelle à l’association Football Club Puygouzon Ranteil.
- DEL2024-47 : Servitude consentie pour l’enfouissement de lignes électriques souterraines et leurs entretiens.
- DEL2024-48 : Dénomination portant sur trois voies de lotissement.
- DEL2024-49 : Dénomination portant sur une voie de lotissement.
- DEL2024-50 : Dénomination portant sur une voie communale.
- DEL2024-51 : Dénomination portant sur une voie départementale en agglomération.
- DEL2024-52 : Dénomination de la salle de musculation : salle Jean-Louis Durand.
- DEL2024-53 : Adhésion au contrat groupe ouvert à adhésion facultative garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux pour la période 2025-2028.
Séance du 10 juin 2024
- DEL2024-26 : Procès-verbal de la séance du 3 avril 2024 – Approbation.
- DEL2024-27 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux.
- DEL2024-28 : Adhésion au groupement de commandes porté par le SDET pour l’achat de fourniture d’énergie.
- DEL2024-29 : Participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles – 2024-2025.
- DEL2024-30 : Tarifs cantine 2024-2025.
- DEL2024-31 : Tarifs de fourniture des repas à la crèche les Lucioles et à l’association Familles Rurales de Puygouzon.
- DEL2024-32 : Mise à disposition des agents communaux auprès de l’association Familles Rurales de Puygouzon.
- DEL2024-33 : Participation des familles aux chantiers loisirs jeunes 2024.
- DEL2024-34 : Admissions en non-valeur de titres de recettes des années 2015, 2016, 2020, 2021, 2022 et 2023.
- DEL2024-35 : Budget communal : Décision modificative n°1.
- DEL2024-36 : C2A : demande de versement du fonds de concours pour l’opération de démolition et reconstruction de l’école élémentaire.
- DEL2024-37 : Modification de la durée des amortissements.
- DEL2024-38 : Modification du tarif de la T.L.P.E.
- DEL2024-39 : Indemnité pour le gardiennage des églises communales 2024.
- DEL2024-40 :Demande de subvention à la CAF pour le projet de mise en conformité du bâtiment de la crèche avec le référentiel national.
Séance du 03 avril 2024
- DEL2024-09 : Procès-verbal de la séance du 4 mars 2024 – Approbation
- DEL2024-10 : Modification du règlement intérieur du conseil municipal
- DEL2024-11 : Élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du C.C.A.S.
- DEL2024-12 : Adoption du compte de gestion de l’exercice 2023 du budget communal
- DEL2024-13 : Vote du compte administratif du budget communal 2023
- DEL2024-14 : Régime des amortissements des immobilisations et fongibilité des crédits
- DEL2024-15 : Budget communal – Exercice 2024 : Affectation des résultats
- DEL2024-16 : Vote du budget primitif communal 2024
- DEL2024-17 : Fixation des taux d’imposition – Année 2024
- DEL2024-18 : Opération 792021002 “Démolition et reconstruction de l’école élémentaire” : modification des AP/CP
- DEL2024-19 : Subventions aux associations – Année 2024
- DEL2024-20 : Adoption du compte de gestion de l’exercice 2023 du budget Production d’énergie photovoltaïque
- DEL2024-21 : Vote du compte administratif du budget Production d’énergie photovoltaïque 2023
- DEL2024-22 : Budget Production d’énergie photovoltaïque – Exercice 2024 : Affectation des résultats
- DEL2024-23 : Vote du budget Production d’énergie photovoltaïque communal 2024
- DEL2024-24 : Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique
- DEL2024-25 : Dénomination d’une voie publique
Séance du 04 mars 2024
- DEL2024-01 : Procès-verbal de la séance du 4 décembre 2023 – Approbation
- DEL2024-02 : Modification du règlement intérieur du conseil municipal
- DEL2024-03 : Avis sur le projet de modification n°4 du PLUi du Grnad Albigeois
- DEL2024-04 : Validation annuelle du montant des concours à titre gratuit au profit des associations “Les Lucioles” et “Familles Rurales de Puygouzon”
- DEL2024-05 : Débat sur les Orientations Budgétaires 2024
- DEL2024-06 : Subvention au CCAS pour l’année 2024
- DEL2024-07 : Subvention aux Puygouzonnais pour l’acquisition de récupérateur d’eau pour l’année 2024.
- DEL2024-08 : Modification du tableau des effectifs
2023
Séance du 04 décembre 2023
- DEL2023-47 : Convention pour une mission d’appui pour l’accompagnement à la plantation de haies champêtres avec l’association Arbres & Paysages Tarnais
- DEL2023-48 : Budget communal : Décision modificative n°1
- DEL2023-49 : Budget communal : Décision modificative n°2
- DEL2023-50 : Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
- DEL2023-51 : Tarifs d’adhésion 2024 à la médiathèque communale Suzanne Noël
- DEL2023-52 : Dérogations au repos dominical pour 2024 – Commerces de détail
- DEL2023-53 : Désaffectation et déclassement de délaissés de voirie Lieudit Mézard
- DEL2023-54 : Cession de délaissés de voirie Lieudit Mézard
- DEL2023-55 : Cession d’une partie des parcelles ZN 827 et ZN 829 Lieudit Belbèze
- DEL2023-56 : Dénomination portant sur trois voies communales
- DEL2023-57 : Modification du RIFSEEP
- DEL2023-58 : Mise en place d’un Compte Epargne Temps
- DEL2023-59 : Attribution de chèques cadeaux aux agents
Séance du 25 septembre 2023
- DEL2023-38 : Intégration dans l’entente intercommunale pour la production et la distribution de repas de restauration collective en Albigeois
- DEL2023-39 : Autorisation de supprimer des documents du fond de la médiathèque municipal Suzanne Noël
- DEL2023-40 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- DEL2023-41 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
- DEL2023-42 : Modification des durées d’amortissements
- DEL2023-43 : Demande de subvention pour le projet de rénovation des systèmes de chauffage et de refroidissement des bâtiments communaux
- DEL2023-44 : Cession de la parcelle ZM 707 sise lieudit Garban
- DEL2023-45 : Convention “lécole rencontre les arts de la scène” avec la Ligue de l’Enseignement, FOL 81
- DEL2023-46 : Motion sur la fermeture dominicale des magasins de grande distribution de plus de 500 m²
Séance du 07 juin 2023
- DEL2023-26 : Avis sur le projet de modification simplifiée n°2 du PLUi du Grand Albigeois
- DEL2023-27 : Participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles – Année scolaire 2023-2024
- DEL2023-28 : Tarification cantine : Année scolaire 2023-2024
- DEL2023-29 : Tarifs et convention de fourniture de repas à la crèche associative ” Les Lucioles ” et à l’association Familles Rurales de Puygouzon
- DEL2023-30 : Mise à disposition d’agents communaux auprès de l’Association Familles Rurales pour l’Accueil de Loisirs Associé à l’École pour l’année scolaire 2023-2024
- DEL2023-31 : Montant de la participation des familles pour le chantier loisirs jeunes
- DEL2023-32 : Admission en non-valeur de titres de recettes des années 2018, 2019, 2020 et 2021 pour un montant total de 1 268,22€
- DEL2023-33 : Tarifs location salles communales 2023-2024
- DEL2023-34 : Subvention à l’association Arpèges et Trémolos
- DEL2023-35 : Indemnité pour le gardiennage des églises communales 2023
DEL2023-36 : Cession d’une partie des parcelles ZN 739 et ZN 832 sises lieudit Belbèze pour la création d’une résidence seniors et d’une micro-crèche - DEL2023-37 : Modification du RIFSEEP
Séance du 03 avril 2023
- DEL2023-08 : SPL Pôle Funéraire public de l’Albigeois et de l’Autan : modification des statuts
- DEL2023-09 : Contrat avec Alcome : Responsabilité Elargie des Producteurs de produits de tabac équipés de filtres
- DEL2023-10 : Versement d’un forfait de fonctionnement à l’OGEC “école-collège” du Bon Sauveur d’Albi
- DEL2023-11 : Adoption du compte de gestion 2022 du budget communal
- DEL2023-12 : Adoption du compte de gestion 2022 du budget production d’énergie photovoltaïque
- DEL2023-13 : Vote du compte administratif du budget communal 2022
- DEL2023-14 : Vote du compte administratif du budget annexe production d’énergie photovoltaïque 2022
- DEL2023-15 : Budget communal 2023 – Affectation des résultats
- DEL2023-16 : Budget Production d’énergie photovoltaïque 2023 – Affectation des résultats
- DEL2023-17 : Vote du budget primitif communal 2023
DEL2023-18 : Vote du budget primitif production d’énergie photovoltaïque 2023 - DEL2023-19 : Opération démolition et reconstruction de l’école : modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement
- DEL2023-20 : Fixation des taux d’imposition 2023
- DEL2023-21 : Subvention aux associations 2023
- DEL2023-22 : Département du Tarn et DETR 2023-2024 : demande actualisation subvention opération démolition et reconstruction école élémentaire
- DEL2023-24 : Modalités d’exercice du travail à temps partiel
- DEL2023-25 : Acquisition de la parcelle ZK 1 : modification
Séance du 20 février 2023
- DEL2023-01 : Création de l’entente intercommunale pour le portage des repas
- DEL2023-02 : Avis sur le projet de révision du PPRI sur le bassin versant de l’Albigeois
- DEL2023-03 : Validation annuelle du montant des concours à titre gratuit au profit des associations Les Lucioles et Familles Rurales de Puygouzon
- DEL2023-04 : Débat sur les Orientations Budgétaires 2023
- DEL2023-05 : Subvention au CCAS pour 2023
- DEL2023-06 : Subvention aux Puygouzonnais pour l’acquisition de vélos à assistance électrique
- DEL2023-07 : Création de poste Agent de Maîtrise Principal
2ème semestre 2022
Séance du 12 décembre 2022
- DEL2022-45 : Adhésion de principe à la mission de médiation proposée par le CDG 81
- DEL2022-46 : Contrat de prestation d’assistance progiciels avec l’ADM 81
- DEL2022-47 : Adhésion au dispositif de regroupement des CEE du SDET
- DEL2022-48 : Approbation et signature de la CTG 2022-2025 avec la CAF
- DEL2022-49 : Budget communal : DM n°3
- DEL2022-50 : Indemnité pour le gardiennage des églises communales 2022
- DEL2022-51 : Tarifs municipaux 2023
- DEL2022-52 : Tarifs d’adhésion 2023 à la médiathèque Suzanne Noël
- DEL2022-53 : Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du BP 2023
- DEL2022-54 : Dérogations au repos dominical pour 2023
- DEL2022-55 : Partage de la Taxe d’Aménagement
- DEL2022-56 : Demande de subvention au Département du Tarn pour le projet Jeunes pousses d’avenir
- DEL2022-57 : Demande de subvention Région et Ademe pour géothermie école élémentaire.
- DEL2022-58 : Approbation rapport CLETC 2022 et montant des AC définitives 2022
- DEL2022-59 : Acquisition parcelle ZK 1
- DEL2022-60 : Travaux de dissimulation réseaux rue de l’Occitanie
- DEL2022-61 : Attribution de chèques cadeaux aux agents
- DEL2022-62 : Modification tableau des effectifs
Séance du 26 septembre 2022
- DEL2022-39 : Convention “contribution financière municipale annuelle” pour l’opération “école et cinéma” avec le Département du Tarn
- DEL2022-40 : Tarifs et conventions de fourniture de repas à la crèche “Les Lucioles” et au centre de Loisirs “Le Diabolo”
- DEL2022-41 : Demande de subvention à la Région Occitanie-Pyrénées/Méditerranée au titre de l’aide à la diffusion de trois concerts
- DEL2022-42 : Budget communal : Décision modificative n°2 relative au F.P.I.C.
- DEL2022-43 : Tarifs location salles communales 2022-2023
- DEL2022-44 : Création d’un emploi permanent : Responsable des Services Techniques
Séance du 30 juin 2022
1er semestre 2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015
Conseil municipal du 02/02/2015
Conseil municipal du 30/03/2015
Conseil municipal du 18/05/2015
Conseil municipal du 29/06/2015
Conseil municipal du 14/09/2015
Conseil municipal du 02/11/2015
Conseil municipal du 30/11/2015
2014
Conseil Municipal du 30/01/2014
Conseil Municipal du 26/02/2014
Conseil Municipal du 28/03/2014
Conseil Municipal du 16/04/2014
Conseil Municipal du 02/06/2014
Conseil Municipal du 20/06/2014
Conseil Municipal du 15/09/2014
Conseil Municipal du 06/11/2014
2013
Conseil municipal du 14 janvier 2013
Conseil municipal du 25 mars 2013
Conseil municipal du 16 mai 2013
Conseil municipal du 27 juin 2013
Conseil municipal du 16 septembre 2013
Conseil municipal du 21 octobre 2013
Conseil municipal du 16 décembre 2013
2012
Conseil municipal du 23 janvier 2012
Conseil municipal du 26 mars 2012
Conseil municipal du 11 juin 2012
Conseil municipal du 3 septembre 2012
Conseil municipal du 12 novembre 2012
Conseil municipal du 17 décembre 2012
2011
Conseil municipal du 28/11/2011
Conseil municipal du 03/10/2011
Conseil municipal du 30/05/2011
Conseil municipal du 05/09/2011
Conseil municipal du 04/04/2011
Conseil municipal du 07/03/2011
Conseil municipal du 31/01/2011
2010
Conseil municipal du 06/12/2010
Conseil municipal du 18/10/2010
Conseil municipal du 08/09/2010
Conseil municipal du 10/06/2010
Conseil municipal du 01/04/2010
Conseil municipal du 04/02/2010
2009
Conseil municipal du 10/12/2009
Conseil municipal du 26/11/2009
Conseil municipal du 17/09/2009
Conseil municipal du 01/07/2009
Conseil municipal du 28/05/2009
Conseil municipal du 19/03/2009
Conseil municipal du 05/02/2009
2008
Conseil municipal du 04/12/2008
Conseil municipal du 08/10/2008
Conseil municipal du 26/06/2008
Conseil municipal du 15/05/2008
Conseil municipal du 17/04/2008
Conseil municipal du 27/03/2008