Mairie de Puygouzon (Tarn 81)
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2ème semestre 2022

Séance du 12 décembre 2022

Liste des délibérations du 12/12/2022
Délibération n°57 - Demande de subvention Région et Ademe pour géothermie école élémentaire.

Affichée le 14/12/2022

Délibération n°58 - Approbation rapport CLETC 2022 et montant des AC définitives 2022

Affichée le 14/12/2022

Délibération n°59 - Acquisition parcelle ZK 1

Affichée le 14/12/2022

Délibération n°60 - Travaux de dissimulation réseaux rue de l'Occitanie

Affichée le 14/12/2022

Délibération n°61 - Attribution de chèques cadeaux aux agents

Affichée le 14/12/2022

Délibération n°62 - Modification tableau des effectifs

Affichée le 14/12/2022

Délibération n°51 - Tarifs municipaux 2023

Affichée le 14/12/2022

Délibération n°52 - Tarifs d'adhésion 2023 à la médiathèque Suzanne Noël

Affichée le 14/12/2022

Délibération n°53 - Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du BP 2023

Affichée le 14/12/2022

Délibération n°54 - Dérogations au repos dominical pour 2023

Affichée le 14/12/2022

Délibération n°55 - Partage de la Taxe d'Aménagement

Affichée le 14/12/2022

Délibération n°56 - Demande de subvention au Département du Tarn pour le projet Jeunes pousses d'avenir

Affichée le 14/12/2022

Délibération n°45 - Adhésion de principe à la mission de médiation proposée par le CDG 81

Affichée le 14/12/2022

Délibération n°46 - Contrat de prestation d'assistance progiciels avec l'ADM 81

Affichée le 14/12/2022

Délibération n°47 - Adhésion au dispositif de regroupement des CEE du SDET

Affichée le 14/12/2022

Délibération n°48 - Approbation et signature de la CTG 2022-2025 avec la CAF

Affichée le 14/12/2022

Délibération n°49 - Budget communal : DM n°3

Affichée le 14/12/2022

Délibération n°50 - Indemnité pour le gardiennage des églises communales 2022

Affichée le 14/12/2022

Séance du 26 septembre 2022

Liste des délibérations du 26/09/2022
Procès-verbal du 26/09/2022
Délibération n°39 - Convention "contribution financière municipale annuelle" pour l'opération "école et cinéma" avec le Département du Tarn

Affichée le 27/09/2022

Délibération n°40 - Tarifs et conventions de fourniture de repas à la crèche "Les Lucioles" et au centre de Loisirs "Le Diabolo"

Affichée le 27/09/2022

Délibération n°41 - Demande de subvention à la Région Occitanie-Pyrénées/Méditerranée au titre de l'aide à la diffusion de trois concerts

Affichée le 27/09/2022

Délibération n°42 - Budget communal : Décision modificative n°2 relative au F.P.I.C.

Affichée le 27/09/2022

Délibération n°43 - Tarifs location salles communales 2022-2023

Affichée le 27/09/2022

Délibération n°44 - Création d'un emploi permanent : Responsable des Services Techniques

Affichée le 27/09/2022

Séance du 30 juin 2022

Liste des délibérations du 30/06/2022
Procès-verbal du 30/06/2022
Délibération n°38 - Convention d'hébergement d'une installation de télé-relevé en hauteur avec GRDF

Affichée le 01/07/2022

1er semestre 2022

Compte-rendu synthétique du 23/05/2022
Procès-verbal du 23/05/2022
Compte-rendu synthétique du 04/04/2022
Procès-verbal du 04/04/2022
Compte-rendu synthétique du 07/03/2022
Procès-verbal du 07/03/2022
Compte-rendu synthétique du 31/01/2022
Procès-verbal du 31/01/2022

2021

Compte-rendu synthétique du 15/12/2021
Procès-verbal du 15/12/2021
Compte-rendu synthétique du 27/09/2021
Procès-verbal du 27/09/2021
Compte-rendu synthétique du 28/06/2021
Procès-verbal du 28/06/2021
Compte-rendu synthétique du 12/04/2021
Procès-verbal du 14/04/2021
Compte-rendu synthétique du 17/02/2021
Procès-verbal du 17/02/2021

2020

Compte-rendu synthétique du 21/09/2020
Procès-verbal du 21/09/2020
Procès-verbal du 10/07/2020
Compte-rendu synthétique du 29/06/2020
Procès-verbal du 29/06/2020
Compte-rendu synthétique du 23/05/2020
Procès-verbal du 23/05/2020
Compte-rendu synthétique du 24/02/2020
Procès-verbal du 24/02/2020

2019

Compte-rendu synthétique du 16/12/2019
Procès-verbal du 16/12/2019
Compte-rendu synthétique du 25/09/2019
Procès-verbal du 25/09/2019
Compte-rendu synthétique du 19/06/2019
Procès-verbal du 19/06/2019
Compte-rendu synthétique du 27/03/2019
Procès-verbal du 27/03/2019
Compte-rendu synthétique du 28/01/2019
Procès-verbal du 28/01/2019

2018

Compte-rendu synthétique du 17/12/2018
Procès-verbal du 17/12/2018
Compte-rendu synthétique du 26/09/2018
Procès-verbal du 26/09/2018
Compte-rendu synthétique du 02/07/2018
Procès-verbal du 02/07/2018
Compte-rendu synthétique du 09/04/2018
Procès-verbal du 09/04/2018
Compte-rendu synthétique du 13/02/2018
Procès-verbal du 13/02/2018

2017

Compte-rendu synthétique du 13/12/2017
Procès-verbal du 13/12/2017
Compte-rendu synthétique du 12/09/2017
Procès-verbal du 12/09/2017
Compte-rendu synthétique du 07/06/2017
Procès-verbal du 07/06/2017
Compte-rendu synthétique du 31/03/2017
Procès-verbal du 31/03/2017
Compte-rendu synthétique du 21/03/2017
Procès-verbal du 21/03/2017
Compte-rendu synthétique du 21/02/2017
Procès-verbal du 21/02/2017
Compte-rendu synthétique du 05/01/2017
Procès-verbal du 05/01/2017

2016

Compte-rendu synthétique du 12/12/2016
Procès-verbal du 12/12/2016
Compte-rendu synthétique du 26/09/2016
Procès-verbal du 26/09/2016
Compte-rendu synthétique du 23/06/2016
Procès-verbal du 23/06/2016
Compte-rendu synthétique du 13/06/2016
Procès-verbal du 13/06/2016
Compte-rendu synthétique du 25/01/2016
Procès-verbal du 25/01/2016
Compte-rendu synthétique du 21/03/2016
Procès-verbal du 21/03/2016

2015

Conseil municipal du 02/02/2015

Conseil municipal du 30/03/2015

Conseil municipal du 18/05/2015

Conseil municipal du 29/06/2015

Conseil municipal du 14/09/2015

Conseil municipal du 02/11/2015

Conseil municipal du 30/11/2015

2014

Conseil Municipal du 30/01/2014

Conseil Municipal du 26/02/2014

Conseil Municipal du 28/03/2014

Conseil Municipal du 16/04/2014

Conseil Municipal du 02/06/2014

Conseil Municipal du 20/06/2014

Conseil Municipal du 15/09/2014

Conseil Municipal du 06/11/2014

2013

Conseil municipal du 14 janvier 2013

Conseil municipal du 25 mars 2013

Conseil municipal du 16 mai 2013

Conseil municipal du 27 juin 2013

Conseil municipal du 16 septembre 2013

Conseil municipal du 21 octobre 2013

Conseil municipal du 16 décembre 2013

 

2012

Conseil municipal du 23 janvier 2012

Conseil municipal du 26 mars 2012

Conseil municipal du 11 juin 2012

Conseil municipal du 3 septembre 2012

Conseil municipal du 12 novembre 2012

Conseil municipal du 17 décembre 2012

2011

Conseil municipal du 28/11/2011

Conseil municipal du 03/10/2011

Conseil municipal du 30/05/2011

Conseil municipal du 05/09/2011

Conseil municipal du 04/04/2011

Conseil municipal du 07/03/2011

Conseil municipal du 31/01/2011

2010

Conseil municipal du 06/12/2010

Conseil municipal du 18/10/2010

Conseil municipal du 08/09/2010

Conseil municipal du 10/06/2010

Conseil municipal du 01/04/2010

Conseil municipal du 04/02/2010

2009

Conseil municipal du 10/12/2009

Conseil municipal du 26/11/2009

Conseil municipal du 17/09/2009

Conseil municipal du 01/07/2009

Conseil municipal du 28/05/2009

Conseil municipal du 19/03/2009

Conseil municipal du 05/02/2009

2008

Conseil municipal du 04/12/2008

Conseil municipal du 08/10/2008

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Conseil municipal du 15/05/2008

Conseil municipal du 17/04/2008

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Conseil municipal du 14/03/2008

Conseil municipal du 01/02/2008

Horaires d’ouverture

Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h30 à 12h00  et de 13h30 à 18h00

Mercredi de 08h30 à 12h30, fermée l’après-midi

Samedi de 9h à 12h


 

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